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Communauté de communes Médullienne Avensan, Brach, Castelnau-de-Médoc, Le Porge, Le Temple, Listrac-Médoc, Moulis-en-Médoc, Sainte-Hélène, Salaunes et Saumos.
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Nos derniers documents

Liste des délibérations des derniers conseils communautaires

Liste des déliberations 13 03 2026

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Liste deliberations du 26 02 2026

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Liste deliberations 22 01 2026

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Les derniers documents financiers : délibérations 2026

DEL 013-02-26 FI - ROB 2026

 RAPPORT d'ORIENTATION BUDGETAIRE

Del 020 03 26 Budget 2025 - Adoption du CFU

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Del 021 03 26 Budget Annexe Ordures ménagères 2025 -Adoption du CFU

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Del 020 03 26 - Budget principal 2025- Adoption du CFU

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Del 023 03 26 - Budget Annexe ZAC Pas du soc 2025 - Adoption du CFU

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Del 024 03 26 - Budget annexe ZA Brach 2025 - Adoption du CFU

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Le vote des budgets 2026

Del 036 03 26 - Budget principal 2026 - Présentation et adoption

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Del 037 03 26 - Budget Annexe Ordures Ménagères 2026- Présentation et adoption

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Del 038 03 26 - Budget annexe SPANC 2026 - Présentation et adoption

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Del 039 03 26 - Budget annexe ZAE Pas du Soc - Présentation et adoption

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Del 040 03 26 - Budget annexe ZA Brach 2026 -Présentation et adoption

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Les taxes en vigueur en 2026

Del 030 03 26 -Vote des taux de fiscalité locale 2026

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Del 032 03 26 - Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2026

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Del 031 03 26 - Fixation du produit GEMAPI 2026

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Délibération n°530623 taxe de sejour tarifs 2024

Taille : 1.38 Mo

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Del1221023 Revision des tarifs de redevance speciale pour 2025

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Del 35 04 25 Budget annexedu Service Public d'Assainissement non collectif 2025 presentation et adoption du budget primitif 2025

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Del 36 04 25 Budget Annexe Zone d'Activités Pas du soc 2025 presentation et adoption du budget primitif

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Del 37 04 25 Budget Annexe Zone artisanale à Brach 2025 presentation et adopti

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Tarification des services Famille

Delibération n° 840924 Tarification service famille

Taille : 2.22 Mo

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Del 43 04 25 Modification de la tarification des Activités veillées et mini-camps

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Plan Climat et Plan de prévention des déchets

Del n 2025 23 10 10 approbation du pcaet

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Plan de prévention des déchets 2026 2031

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Règlements

RI Déchetteries communautaires

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RI Redevance spéciale

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Decision n 13 bc 2025 ri spanc juillet 2025 vise 2

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Retrouvez l'ensemble des Procès-verbaux des conseils communautaires 2026  ICI

Débat d'orientation budgétaire 2025

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Debat d'orientation budgétaire 2024

Taille : 628.68 Ko

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