A l’ordre du jour :
- Administration Générale :
- Adoption du compte-rendu de la réunion du Conseil Communautaire du 17 décembre 2015,
- Indemnités de fonction des élus – Modification du taux des Vice-Présidents,
- SDEEG - Désignation d’un membre à la Commission Consultative Transition Energétique,
- Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de la Gironde – Amendement.
- Finances :
- Autorisation au Président pour engager des dépenses d’investissement sur le Budget Principal avant adoption du Budget Primitif 2016,
- Présentation et adoption des comptes de gestion 2015 du Budget Principal et des Budgets Annexes « Ordures Ménagères », « SPANC » et « Zone du PAS DU SOC »,
- Présentation et adoption des comptes administratifs 2015 du Budget Principal et des Budgets Annexes « Ordures Ménagères », « SPANC « et « Zone du PAS DU SOC » ;
- Budget Principal 2016 - Affectation du résultat 2015,
- Budget annexe « Ordures Ménagères » 2016 – Affectation du résultat 2015,
- Budget annexe « SPANC » 2016 – Affectation du résultat 2015,
- Budget annexe « ZA Pas du Soc» 2016 – Affectation du résultat 2015,
- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2016.
- Ressources Humaines :
- Création au tableau des effectifs de deux emplois permanents d’attachés territoriaux à temps complet,
- Création de deux postes d’agent d’accueil dans le cadre du dispositif contrat unique d’insertion CUI-CAE.
- Action Sociale :
- Réforme des rythmes scolaires : refacturation des carnets « échos liés » aux Communes,
- Enfance/Jeunesse – Rythmes Scolaires : versement d’acomptes à l’Association « Les Francas de Gironde » pour l’organisation des Ateliers d’éTAPes,
- Activités inscrites au contrat signé avec la CAF et la MSA – partie ENFANCE et JEUNESSE – mode de gestion des Accueils Périscolaires, Accueils de Loisirs Sans Hébergement et Temps d’Activités Périscolaires,
- Activités inscrites au contrat signé avec la CAF et la MSA – partie PETITE ENFANCE– mode de gestion des structures multi-accueil, Halte-Garderie et Relais Assistantes Maternelles-Parents.
- Lecture Publique :
- Création d’une navette pour le réseau intercommunautaire de lecture publique - demande de subvention.
- Environnement :
- Agenda 21 de la CdC Médullienne : Lancement de la démarche – Phase 1 élaboration,
- Agenda 21 de la CdC Médullienne : candidature de la CdC à l’appel à reconnaissance nationale du MEDDE et demande de subvention pour mise en place d’une ingénierie spécifique,
- Participation à l’étude menée par l’ADEME portant sur la future organisation du tri des déchets recyclables ménagers en Gironde,
- Plan Local de Prévention des Déchets : lancement de la démarche et accompagnement du Conseil Départemental pour la mise en place d’un programme local de prévention,
- Collecte et traitement des déchets séparés : Autorisation au Président pour signer les conventions avec les Eco-Organismes ou Organismes Coordinateurs Agréés,
- Collecte et traitement des déchets séparés : Autorisation au Président pour résilier le contrat de reprise option fédération signé avec la Société SITA Sud-Ouest,
- Modification du Règlement Intérieur des déchèteries communautaires.
- Informations au Conseil et Questions diverses