Conseil Communautaire

A l’ordre du jour :

 

  • Administration Générale :
  • Adoption du compte-rendu de la réunion du Conseil Communautaire du 17 décembre 2015,
  • Indemnités de fonction des élus – Modification du taux des Vice-Présidents,
  • SDEEG - Désignation d’un membre à la Commission Consultative Transition Energétique,
  • Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de la Gironde – Amendement.

 

  • Finances :
  • Autorisation au Président pour engager des dépenses d’investissement sur le Budget Principal avant adoption du Budget Primitif  2016,
  • Présentation et adoption des comptes de gestion 2015 du Budget Principal et des Budgets Annexes « Ordures Ménagères », « SPANC » et « Zone du PAS DU SOC »,
  • Présentation et adoption des comptes administratifs 2015 du Budget Principal et des Budgets Annexes « Ordures Ménagères », « SPANC «  et «  Zone du PAS DU SOC » ;
  • Budget Principal 2016 - Affectation du résultat 2015,
  • Budget annexe « Ordures Ménagères » 2016 – Affectation du résultat 2015,
  • Budget annexe « SPANC » 2016 – Affectation du résultat 2015,
  • Budget annexe « ZA Pas du Soc» 2016 – Affectation du résultat 2015,
  • Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2016.

 

  • Ressources Humaines :
  • Création au tableau des effectifs de deux emplois permanents d’attachés territoriaux à temps complet,
  • Création de deux postes d’agent d’accueil dans le cadre du dispositif contrat unique d’insertion CUI-CAE.

 

  • Action Sociale :
  • Réforme des rythmes scolaires : refacturation des carnets « échos liés » aux Communes,
  • Enfance/Jeunesse – Rythmes Scolaires : versement d’acomptes à l’Association « Les Francas de Gironde » pour l’organisation des Ateliers d’éTAPes,
  • Activités inscrites au contrat signé avec la CAF et la MSA – partie ENFANCE et JEUNESSE – mode de gestion des Accueils Périscolaires, Accueils de Loisirs Sans Hébergement et Temps d’Activités Périscolaires,
  • Activités inscrites au contrat signé avec la CAF et la MSA – partie PETITE ENFANCE– mode de gestion des structures multi-accueil, Halte-Garderie et Relais Assistantes Maternelles-Parents.

 

  • Lecture Publique :
  • Création d’une navette pour le réseau intercommunautaire de lecture publique - demande de subvention.

 

  • Environnement :
  • Agenda 21 de la CdC Médullienne : Lancement de la démarche – Phase 1 élaboration,
  • Agenda 21 de la CdC Médullienne : candidature  de la CdC à l’appel à reconnaissance nationale du MEDDE et demande de subvention pour mise en place d’une ingénierie spécifique,
  • Participation à l’étude menée par l’ADEME portant sur la future organisation du tri des déchets recyclables ménagers en Gironde,
  • Plan Local de Prévention des Déchets : lancement de la démarche et accompagnement du Conseil Départemental pour la mise en place d’un programme local de prévention,
  • Collecte et traitement des déchets séparés : Autorisation au Président pour signer les conventions avec les Eco-Organismes ou Organismes Coordinateurs Agréés,
  • Collecte et traitement des déchets séparés : Autorisation au Président pour résilier le contrat de reprise option fédération signé avec la Société SITA Sud-Ouest,
  • Modification du Règlement Intérieur des déchèteries communautaires.

 

  • Informations au Conseil et Questions diverses

Salle des fêtes de Moulis-en-Médoc